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L'Evaluation des valeurs de réquisition et la Cour de cassation, par A.-Gabriel Desbats,... et par un rédacteur au eRecueil Sireye
Année de publication :
1917
Genres :
Fiction
Nombre de page :
pages
Prix éditeur :
ISBN :
B00185CNQU
Source :
Amazon
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A.-Gabriel Desbats
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A.-Gabriel Desbats,... Étude sur la réorganisation de la police rurale. Modifications à apporter à l'institution des gardes champêtres
A.-Gabriel Desbats
Faculté de droit de Bordeaux. Droit romain le Sénatusconsulte macédonien. Droit français le Budget municipal. Thèse pour le doctorat... par A.-Gabriel Desbats
A.-Gabriel Desbats
L'Evaluation des valeurs de réquisition et la Cour de cassation, par A.-Gabriel Desbats,... et par un rédacteur au eRecueil Sireye
A.-Gabriel Desbats
De la Répartition des fonds de subvention générale entre les départements loi du 10 août 1871, article 58, e 7 loi du 30 juin 1907, article 58, e 9 . Signé A.-Gabriel Desbats.
A.-Gabriel Desbats
Le Budget départemental, par A.-Gabriel Desbats,... Avec préface de M. Milliès-Lacroix
A.-Gabriel Desbats
Société d'océanographie du golfe de Gascogne. Mission océanographique dans le golfe de Gascogne, en Galice et en Portugal. Récit du voyage, par M. Gabriel Desbats
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